Mentions Légales
Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
1. Éditeur du site
Le site lesvinsquibougent.fr est édité par :
CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 2 000 €
Siège social : 59 Avenue Maurice Berteaux, 78500 Sartrouville, France
Immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro SIRET : 978 109 452 00018
Représentant légal : M. Ugo SCANNAPIECO
Contact :
Email : contact@lesvinsquibougent.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : IONOS
Merci de compléter ici avec le nom, l’adresse et le numéro de téléphone de l’hébergeur de ton site internet.
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site, incluant les textes, graphiques, logos, images, vidéos, est la propriété exclusive de CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord préalable écrit de CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT.
4. Responsabilité
CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site, erreurs ou omissions dans les contenus disponibles, ainsi qu’aux éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
5. Données personnelles et confidentialité
Le traitement des données personnelles effectué via ce site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement : CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant leurs données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à l’adresse email : contact@lesvinsquibougent.fr.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
6. Vente d’alcool aux mineurs
La vente d’alcool est strictement interdite aux mineurs conformément à l’article L.3342-1 du Code de la Santé Publique. En validant une commande, le client déclare expressément avoir atteint l’âge légal requis (18 ans en France) pour l’achat et la consommation de boissons alcoolisées. CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT se réserve le droit de demander une pièce d’identité afin de s’assurer de la majorité du client.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites externes. CLARA VINS – LES VINS QUI BOUGENT ne pourra en aucun cas être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou de l’accessibilité de ces sites externes.